Déposée le 28 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) PISCINE SERVICE ANJOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PISCINE SERVICE ANJOU domicilié(e) Boulevard de la Romanerie, BP 3041,49017 ANGERS CEDEX 01 (dossier no 2250429) - 49017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 818 240 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2250429) - 35802 - France.
La marque PSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PISCINE SERVICE ANJOU SA Société Anonyme - Boulevard de la Romanerie, BP 3041,49017 ANGERS CEDEX 01 (dossier no 2250429) - 49017 - France - SIREN 310818240
CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2250429) - 35802 - France
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2003 n°2250429 - Publication au BOPI 2003-10-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Installations et appareils de chauffage, de réfrigération et de climatisation, chaudières pour chauffage, installations et appareils pour la production d'eau ou d'air chauffé ou réfrigéré.Pompes à chaleur.Constructions non métalliques, notamment piscines.Construction et réparation des installations de chauffage et de réfrigération et notamment de pompes à chaleur
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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